Mentions légales
Informations légales
1. Informations sur l’entreprise
Nom de l’entreprise : Richard André
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : Rive-Sud -Montréal
Numéro d’entreprise (NE ou NEQ au Québec) : 2280756323
Adresse e-mail : contact@shoptoutenun.com
Numéro de téléphone :
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, ON, K2P 1L4, Canada
Site Web : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [Nom de domaine], incluant les textes, images, graphismes, logo, vidéos, sons, et icônes sont la propriété exclusive de [Nom de votre entreprise], sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
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5. Cookies
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L’accès et l’utilisation du site [Nom de domaine] impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales ainsi que des conditions générales de vente et d’utilisation disponibles sur le site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans la province de [votre province, ex. Québec, Ontario] et les lois fédérales applicables du Canada.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de [votre ville/province].